Déposée le 15 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) ALPHA CONSEIL ET PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EASY PLEATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHA CONSEIL ET PARTICIPATIONS domicilié(e) 56, rue de Passy,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 290 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque EASY PLEATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPHA CONSEIL ET PARTICIPATIONS (Société anonyme) - 56, rue de Passy,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 411290513
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 11 décembre 2007 - Changement de dénomination n°465374 - Publication au BOPI 2007-12-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Bâtonnets ouatés à usage cosmétique, disques à démaquiller, coton plissé et boules de coton à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, coton de démaquillage, produits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Boîtes en matières plastiques notamment pour bâtonnets ouatés à usage cosmétique, pour disques à démaquiller, pour coton plissé et pour boules de coton à usage cosmétique, pour ouate à usage cosmétique, pour coton de démaquillage, pour produits de toilette et d'hygiène, pour serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Distributeurs (non métalliques) à savoir pour bâtonnets ouatés à usage cosmétique, pour disques à démaquiller, pour coton plissé et pour boules de coton à usage cosmétique, pour ouate à usage cosmétique, pour coton de démaquillage, pour produits de toilette et d'hygiène, pour serviettes imprégnées de lotions cosmétiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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